Épargne salariale Archives - Page 2 sur 2 - le blog de la gestion de patrimoine

Un blog des Éditions Arnaud Franel, éditeurs de La collection Vademecum.

PEA et participations substantielles

11 mai 201712 septembre 2017 Julien Dupré

PEA et participations substantielles PEA et exclusion des participations substantielles au sein d’une société : Attention à ce qui se passe avant l’inscription des titres sur le plan ! Chaque professionnel de la gestion de patrimoine le sait, le PEA est une formidable enveloppe pour la gestion d’avoirs financiers : les produits et gains que […]

Loi de finances rectificative pour 2016 : quels impacts pour le PEA ?

20 janvier 201712 septembre 2017 Julien Dupré

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Loi de finances rectificative pour 2016 : quels impacts pour le PEA ? Les lois de finances rectificatives, adoptées en cours d’année, modifient les dispositions des lois de finances initiales compte tenu de la conjoncture économique.

Les placements dits alternatifs, réelles opportunités ou arnaques ?

9 décembre 201616 mai 2019 Patrice Leleu

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Les placements dits alternatifs, réelles opportunités ou arnaques ? Qui n’est pas démarché au téléphone ou par mail pour des alternatives aux placements traditionnels qui « ne rapportent plus rien » ? Que faut-il en penser ? Décryptage.

Le projet de loi Sapin 2 : le blocage de l’épargne et les règles européennes

2 décembre 201614 décembre 2023 Franck Buleux

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Le projet de loi Sapin 2 : le blocage de l’épargne et les règles européennes Fréquemment considéré, à juste titre, comme le « placement préféré des Français », l’assurance-vie représente, en encours, plus de 1 600 milliards d’euros.

Le “PEA jeunes”, une bonne idée inapplicable juridiquement ?

24 novembre 201612 septembre 2017 Julien Dupré

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Le “PEA jeunes”, une bonne idée inapplicable juridiquement ? Dans un rapport publié le 20 octobre dernier et intitulé « Actionnariat en France : Agissons d’urgence pour la croissance », l’ANSA (Association Nationale des Sociétés par Actions) recommande l’instauration d’un « PEA Jeunes » (lien ici). L’idée serait « d’encourager l’apprentissage du placement en actions auprès des jeunes générations ».

La valorisation fiscale des contrats de capitalisation : la fin et le renouveau d’une incertitude ? (Partie 2/2)

30 septembre 201614 décembre 2023 Julien Dupré

La valorisation fiscale des contrats de capitalisation : la fin et le renouveau d’une incertitude ? (Partie 2/2) Dans un précédent billet, nous avons vu que le traitement fiscal applicable aux contrats de capitalisation en matière d’ISF était désormais clairement établi. S’agissant des droits de mutations à titre gratuit (donations ou successions), une réponse ministérielle […]

La valorisation fiscale des contrats de capitalisation : la fin et le renouveau d’une incertitude ? (Partie 1/2)

26 septembre 201612 septembre 2017 Julien Dupré

La valorisation fiscale des contrats de capitalisation : la fin et le renouveau d’une incertitude ? (Partie 1/2) La valorisation fiscale des contrats de capitalisation est l’un des sujets les plus instables de ces dernières années. Dans ce billet, nous verrons que de récentes jurisprudences semblent apporter une réponse définitive à la question du traitement […]

BREXIT : quelles conséquences pour mon PEA ?

12 août 201612 septembre 2017 Julien Dupré

BREXIT : quelles conséquences pour mon PEA ? They did it !.. A rebours des sondages et des espoirs d’un grand nombre d’européens, le Brexit a été voté le 23 juin dernier : chamboulement économique, politique et médiatique, ce referendum sur la sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne est en soi un moment d’Histoire. Par ce vote, […]

« BREXIT » : where is my PEA ?

18 mai 201614 décembre 2023 Julien Dupré

« BREXIT » : where is my PEA ? “Should the United Kingdom remain a member of the European Union or leave the European Union ?” : voici la question posée aux électeurs anglais le 23 juin prochain dans le cadre du référendum sur la sortie de l’Europe du Royaume-Uni (Brexit). Outre les conséquences politiques, économiques et sociales […]

Les couples et l’assurance-vie : deux décennies de débats juridiques, et de rebondissements.

5 avril 201614 décembre 2023 Patrice Leleu

Les couples et l’assurance-vie : deux décennies de débats juridiques, et de rebondissements. Le ministre des finances l’avait annoncé le 12 janvier, la réponse ministérielle CIOT (Jean-David) le confirme le 23 février 2016 : La réponse ministérielle BACQUET ne s’applique plus sur les successions ouvertes depuis le 1 janvier 2016. De quoi s’agissait-il ? La […]

Propriétaires d’avoirs en Suisse : déclarez-vous !

13 mars 201614 décembre 2023 Julien Dupré

Propriétaires d’avoirs en Suisse : déclarez-vous ! Pour un résident fiscal de France, il n’est pas interdit de détenir des avoirs patrimoniaux à l’étranger, et ce même en Suisse !

PEA et « vente à soi-même » : le Conseil d’Etat a-t-il oublié son Droit ?

14 février 201613 décembre 2023 Julien Dupré

PEA et « vente à soi-même » : le Conseil d’Etat a-t-il oublié son Droit ? Par une décision critiquée par la majorité des professionnels de la place, le Conseil d’Etat s’est récemment prononcé sur l’absence d’abus de droit en cas de « vente à soi-même » de titres déjà détenus afin de les loger au sein d’un PEA. Dans […]