Favorise un enfant avec des biens communs : quand les batailles royales auront lieur ?

Les histoires de famille, c’est comme à Buckingham : tout le monde se sourit, mais derrière, ça peut virer à la guerre civile. Imaginez des parents, tout nobles qu’ils soient, qui font une donation royale d’un bien commun à un seul de leurs enfants. Ce château (ou presque) représente l’essentiel du patrimoine familial. Et là, c’est le drame : la réserve héréditaire des autres enfants est en danger.

Tels des William et Harry en mode dispute, les héritiers se retrouvent face à un véritable conflit d’intérêts.

La question fatidique arrive alors : quand agir ? À la mort du premier parent ? À celle du second ? Là, la Cour de cassation, fidèle à son rôle de juge suprême (sans couronne, mais avec la loi), tranche : une donation de biens communs est présumée faite à moitié par chaque parent. En clair, pas de raccourci possible : il faudra patienter jusqu’à l’ouverture de chaque succession pour agir en réduction. Par cette action, les enfants lésés vont pouvoir recevoir leurs droits réservataires.

Attention, la patience a ses limites, comme Harry et son désir d’indépendance. Le notaire, tel un médiateur de palais, doit absolument informer les enfants de leur droit à la réserve héréditaire. Mais il doit aussi leur rappeler que l’action en réduction est prescrite après un certain délai (5 ans pour les successions récentes). La justice, tout comme un trône de feu la Reine d’Angleterre, ne saurait attendre éternellement. Subtilité dans notre cas, l’image est amusante, mais la loi anglaise ne connaît pas la réserve héréditaire et la Couronne obéit à d’autres règles encore !

Alors, que faire pour éviter un tel drame shakespearien ? Optez pour une solution sur-mesure et prévoyez un pacte familial digne d’un traité de paix royale. Mon ouvrage LE PATRIMONIO est là pour vous guider : des règles expliquées avec clarté, des schémas pour mieux comprendre, et une touche d’humour pour vous éviter la migraine juridique. Parce que même dans la royauté, mieux vaut prévenir que détrôner !

Par Maître Antoine de Ravel d’Esclapon

POUR ALLER PLUS LOIN :
Le Patrimonio