Optimiser sa fiscalité : vivre à l’IS, mourir à l’IR
Vous connaissez toute la puissance de la société et particulièrement de la société civile, chien de garde de votre patrimoine. Or une société ne peut être soumise qu’à une fiscalité : soit elle est elle-même redevable de l’impôt (l’IS), soit elle ne l’est pas et ce sont les associés qui sont directement fiscalisés. La société est alors dite semi-transparente ou encore, par facilité, société à l’IR. Quelle est la meilleure solution pour remplir la gamelle ?
Je ne vous traite pas comme des chiens, mais au contraire vous apporte quelques points clés toujours utiles à affiner :
— la société est soit à l’IS soit à l’IR ;
— le changement en cours de route est coûteux ;
— la société civile est souple car le choix est possible ;
— l’IS est avantageux pendant la détention, mais pas à la cession ;
— la résidence principale est à mettre à l’IR et surtout pas à l’IS ;
— pour l’IR, c’est l’inverse puisque les chiens ne font pas des chats.
Dès lors, la stratégie fiscale va intégrer tous ces éléments pour vivre à l’IS et mourir à l’IR. Dans les outils à explorer : la structuration en groupe, la cession d’usufruit à durée fixe (à tort nommée “temporaire”), la société en commandite simple, l’acquisition en démembrement…
Alors comment concilier ces enjeux ? Un conseil pratique : créez un schéma fiscal sur mesure pour chacun de vos partenaires, tel un dresseur expérimenté qui sait comment obtenir l’obéissance.
Par Maître Antoine de Ravel d’Esclapon
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